Celle-ci est réalisée à la suite de l’initiative du député de Pierre-Boucher-Les-Patriotes-Verchères, Xavier Barsalou-Duval.
Le député croit que, comme dans n’importe quel transport, il y a des règlements et que c’est un grand manque dans le secteur de la navigation de plaisance.
Il dit vouloir que Transports Canada mette en place un cadre réglementaire de base pour l’ensemble des cours d’eau.
Ces mesures serviraient à encadrer les activités sur l’eau en forçant les usagers à être sécuritaire et respectueux de l’environnement et des riverains.
Le Comité recevra plusieurs témoins pour un total de quatre séances d’audiences.
Ceux-ci donneront leur avis sur la situation actuelle et les enjeux principaux.
Enfin, les membres du comité devront produire un rapport contenant des recommandations pour le gouvernement.
