Le ministère évaluerait d’ailleurs présentement la légalité de ces rejets, qui contiennent des sols contaminés, dans l’écosystème aquatique, a révélé Le Devoir.
Le feu vert, quant à l’installation d’un émissaire pluvial temporaire, soit un fossé servant à l’évacuation de l’eau par ruissellement ou drainage, n’est toutefois pas assuré.
Le MPO doit d’abord s’assurer de sa conformité avec les dispositions de la Loi sur les pêches, relativement à la protection du poisson et de son habitat, ainsi que celles de la Loi sur les espèces en péril.
Selon la Loi sur les pêches du gouvernement fédéral, il est interdit de rejeter des contaminants dans l’habitat du poisson à moins d’obtenir un « permis » de celui-ci.
Le tronçon de rivière, situé en face du site de l’usine, est aussi considéré comme « habitat essentiel » du chevalier cuivré.
Ces zones sont donc protégées en vertu des dispositions de la Loi sur les espèces en péril.
Encore une fois, le gouvernement fédéral doit donner son accord avant que Northvolt puisse amorcer la construction de son usine et implanter ce « système de gestion des eaux pluviales ».
Sans cette permission, il est formellement interdit de détruire un élément de cet habitat.
« Un plan de gestion environnementale est prévu durant l’ensemble de la phase des travaux et celui-ci prévoit le traitement des eaux pluviales par différents systèmes ainsi qu’une surveillance de la qualité de l’eau », assure la compagnie suédoise.
Il est, d’autre part, prévu que « l’écoulement des eaux pluviales et de ruissellement proviendra des aires de chantier et des chemins d’accès temporaires ».
Le directeur général de la Fondation Rivières, André Bélanger, demande toutefois à l’entreprise de faire preuve de prudence dans ce contexte en raison notamment de la fragilité de l’écosystème de la rivière Richelieu, mais aussi de la présence de nombreuses espèces et de prises d’eau potable.
